Avertisement légal

Avertissement légal

Le site http://www.arkam.be est un site accessible via Internet, ouvert à tous les utilisateurs de ce réseau. Il est publié par ‘ARKAM’ nom commercial de Blacklens sprl, dont le siège social est situé Rue Lloyd George 68 à 7012 Mons, Belgique. TVA BE 0824.255.619

 

En consultant ce site, l’utilisateur indique qu’il accepte les informations obligatoires. L’utilisation du site Internet est soumise à la version la plus récente des informations obligatoires disponibles sur le site Internet au moment de l’utilisation.

 

Contenu du site

Le contenu du site est uniquement à titre informatif.

 

Les utilisateurs du site ne peuvent engager la responsabilité d’ARKAM sur des informations ou commentaires de quelque nature que ce soit obtenus ou émis par le site.

 

ARKAM met à disposition des informations précises, actualisées et se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment. Cependant, ARKAM n’est en aucun cas responsable des dommages résultant des données communiquées via le site qui pourraient se révéler inexactes, obsolètes ou incomplètes.

 

Les utilisateurs s’engagent à informer immédiatement ARKAM de toute utilisation frauduleuse et à ne pas tenter de nuire à l’intégrité ou au fonctionnement du site.

 

Ils doivent s’assurer que leur logiciel de navigation est compatible avec le site.

 

Les visiteurs déclarent avoir suffisamment d’expérience dans l’utilisation d’Internet et des fonctions de communication électroniques connexes.

 

Exonération de responsabilité

ARKAM met tous les moyens raisonnables en oeuvre à sa disposition pour permettre aux utilisateurs d’utiliser son site Internet de manière optimale. En conséquence, ARKAM n’est tenu que par une obligation de «meilleur effort» et en aucun cas par une obligation de résultat.

 

Ainsi, les services distants peuvent être interrompus pour des raisons de contrôle, de maintenance, de surcharge et plus généralement en cas de force majeure échappant au contrôle d’ARKAM.

 

ARKAM ne peut être tenu pour responsable que des incidents dont la cause est trouvée exclusivement dans un système sur lequel ARKAM a un contrôle effectif, ce qui exclut tous les incidents survenant en amont ou en aval du site, notamment lors de l’accès au réseau Internet.

 

ARKAM n’est responsable que des fraudes et fautes graves commises par lui-même.

 

Propriété intellectuelle

Ce site Web a été conçu et réalisé par ARKAM.

 

Le contenu et la présentation du site (pages HTML, images, sons, fichiers vidéo, marques, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle détenus par ARKAM, sauf indication contraire.

 

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage, les productions vidéo et sonores, etc. sont la propriété de ARKAM ou d’autres personnes auprès desquelles ARKAM a obtenu l’autorisation de les utiliser. Ce sont des œuvres intellectuelles protégées par le droit d’auteur.

 

Toute communication au public ou reproduction totale ou partielle sans le consentement d’ARKAM est illégale et constitue une contrefaçon sanctionnée par le droit pénal. C’est également le cas pour la traduction, l’adaptation ou la reproduction par tout art ou procédé.

 

La base de données d’ARKAM est également protégée. ARKAM, en tant que producteur de bases de données, dispose du droit d’extraire et de réutiliser une partie substantielle de la base de données.

 

Les marques commerciales et les logos publiés sur le site Web sont la propriété de ARKAM ou de toute autre personne auprès de laquelle ARKAM a obtenu l’autorisation de les utiliser. Les informations présentées sur ces sites ne peuvent en aucun cas être interprétées comme constituant ou accordant une licence ou une autorisation permettant l’utilisation des marques commerciales. cette utilisation nécessite l’autorisation écrite préalable explicite de ARKAM. L’utilisation inappropriée de telles marques est strictement interdite.

 

ARKAM fera valoir ses droits de propriété intellectuelle dans le monde entier, dans le respect des lois en vigueur dans le monde et des traités internationaux.

 

Liens

Présenter une page dans un cadre n’appartenant pas à ARKAM (en utilisant une technique appelée « cadrage ») et insérer une page appartenant à ARKAM dans une page n’appartenant pas à ARKAM (en utilisant la technique de « liaison en ligne ») sont interdits).

 

ARKAM crée des liens exclusivement vers des sites pour lesquels elle a demandé des autorisations et n’est pas responsable des liens créés vers son site.

 

ARKAM ne dispose d’aucun pouvoir de vérification ou de contrôle sur la création de liens vers des sites externes ni sur le contenu de ces sites.

 

Par conséquent, l’utilisateur accepte que son choix d’accéder à un autre site au moyen d’un lien hypertexte proposé à partir du site ARKAM soit pris à ses risques et périls.

 

ARKAM ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultants de l’accès à un site relié par un lien hypertexte.

 

Applicable et juridiction

En cas de litige concernant le site, son contenu et ses utilisations, seuls les tribunaux de Mons seront compétents sous le régime du droit belge.

Previous Next
Close
Test Caption
Test Description goes like this